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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO BATTERIES SERVICES
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www.achatbatterie.com www.achatbatterie.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

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ECO BATTERIES SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
3789591
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
www.achatbatterie.com www.achatbatterie.fr de ECO BATTERIES SERVICES

Présentation de la marque www.achatbatterie.com www.achatbatterie.fr

Déposée le 10 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO BATTERIES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « www.achatbatterie.com www.achatbatterie.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECO BATTERIES SERVICES domicilié(e) 4 BIS RUE PAIMPOL - 17300 - ROCHEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECO BATTERIES SERVICES domicilié(e) 4 BIS RUE PAIMPOL - 17300 - ROCHEFORT - France.

La marque www.achatbatterie.com www.achatbatterie.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.achatbatterie.com www.achatbatterie.fr est expirée depuis le 10 décembre 2020.

ECO BATTERIES SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : RECYCLONS NOS HABITUDES , ECO BATTERIES SERVICES


ECO BATTERIES SERVICES, SARL - 4 BIS RUE PAIMPOL - 17300 - ROCHEFORT - France


ECO BATTERIES SERVICES - 4 BIS RUE PAIMPOL - 17300 - ROCHEFORT - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565468 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;

Télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile.